REFERENTIEL 3.1 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-04 1987-03-20 2026-05-04 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau 242 Conformité à l'autosurveillance 3 Validé 2002-01-25 2010-08-20T00:00:00 0 inconnu Inconnu Validé 2002-01-25 2010-08-20T00:00:00 1 Conforme Conforme à l'autosurveillance Validé Un point de localisation est conforme à l'autosurveillance lorsque le matériel est installé conformément aux normes en vigueur, et utilisé et entretenu dans de bonnes dispositions. 2002-01-25 2010-08-20T00:00:00 2 Non conforme Non conforme à l'autosurveillance Validé Un point de localisation n'est pas conforme ?? l'autosurveillance lorsque le matériel n'est pas installé conformément aux normes en vigueur, ou lorsqu'il est utilisé ou entretenu dans de mauvaises conditions. 2002-01-25 2010-08-20T00:00:00