REFERENTIEL 3.1 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-02 1987-03-20 2026-05-02 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau 229 Aptitude de la parcelle à l'épandage 3 Validé 2001-12-04 2013-12-11T14:11:00 0 Inconnue Inconnue Validé 2001-12-04 2001-12-04T00:00:00 1 SC Sans contrainte Validé L'épandage du produit fertilisant est possible sans contrainte 2001-12-04 2013-12-11T14:11:00 2 ESC Sous contrainte Validé L'épandage du produit fertilisant est possible avec des contraintes, notamment de doses, de cultures potentielles et/ ou de période d'épandage 2001-12-04 2013-12-11T14:11:00 3 EI Interdit Validé L'épandage du produit fertilisant est interdit en raison de contraintes environnementales ou réglementaires 2001-12-04 2013-12-11T14:11:00