REFERENTIEL 3.1 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-02 1987-03-20 2026-05-02 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau 137 Niveau d'échappement d'un ouvrage de franchissement 3 Validé 1998-09-04 2010-03-26T00:00:00 0 Inconnu Niveau d'échappement inconnu Validé 1998-09-04 2010-03-26T00:00:00 1 Nul Niveau d'échappement nul Validé Taux d'échappement de l'ordre de 0% 1998-09-04 2010-03-26T00:00:00 2 Faible Niveau d'échappement faible Validé Taux d'échappement < 33 % 1998-09-04 2010-03-26T00:00:00 3 Moyen Niveau d'échappement moyen Validé Taux d'échappemententre 33 % et 66 % 1998-09-04 2010-03-26T00:00:00 4 Fort Niveau d'échappement fort Validé Taux d'échappement > 66 % 1998-09-04 2010-03-26T00:00:00