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JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Interlocuteur

SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS (SMSAV)

Code Sandre : INC00000000000132745

Statut : Gelé

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Informations
Historique

Date de création de l'interlocuteur	05/02/2018
Date de dernière mise à jour de l'interlocuteur	05/01/2026
Nom de l'interlocuteur	SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS (SMSAV)
Mnémonique de l'interlocuteur	SMAV
Type d'interlocuteur	Etablissement immatriculé par l'INSEE
Etat de l'interlocuteur	INACTIF
Commentaires sur l'interlocuteur	Structure porteuse du SAGE Auzance Vertonne et cours d'eau côtiers.
Adresse de l'interlocuteur Destinataire de l'adresse (L1) : SMSAV Complément d'adresse (L2) : COMMUNAUTE DE COMMUNES Numéro et libellé dans la voie (L4) : 2 RUE MICHEL BRETON Ligne d’acheminement postal (L6) : 85150 LES ACHARDS Numéro de la commune : LA MOTHE-ACHARD [85152] Type de code : INSEE 0
Nom du pays	FRANCE
Etablissement Code SIRET de l'établissement : 25850322600023 Nom de l'établissement : SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS (SMSAV) Date de création de l'établissement : 2016-03-31T00:00:00 Date de début d'activité de l'établissement : 2016-03-31T00:00:00 Date de fin d'activité de l'établissement : 2018-06-02T00:00:00 Etablissement siège de l'entreprise : 0 Libellé de l'activité NAF : Administration publique (tutelle) des activités économiques 0
Code alternatif Code alternatif de l'interlocuteur : 25850322600023 Origine du code alternatif : INT_SANDRE Structure du code alternatif de l'interlocuteur : SIRET 0
Contributeur	Office International de l'Eau [31490172900066]

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2018-02-04 23:00:00

Commentaire sur l'évolution : Création

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2020-11-14 20:07:00

Commentaire sur l'évolution : MAJ automatique du nom,du destinataire,du nom de la commune et de l'adresse de l'interlocuteur.

Type d'évolution : Gel

Date de l'évolution : 2024-02-15 15:54:00

Commentaire sur l'évolution : Suite à la fermeture de l'établissement

Subit l'évolution : SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS (SMSAV) [25850322600031]

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2024-02-16 09:35:00

Commentaire sur l'évolution : Rétablissement des valeurs de l'ancien SIRET, ces informations ne devaient pas être modifiées. Le nouvel intervenant a été créé dans ce but => [25850322600031]

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2026-01-04 14:39:00

Commentaire sur l'évolution : MAJ automatique de la date de création,du nom de la commune et de l'adresse de l'interlocuteur.