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GlossaireJEUX DE DONNEES DE REFERENCE
Groupe d'appellation de Taxons 
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20/06/2023 |
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20/06/2023 |
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Liste des taxons sensibles à la diffusion - Milieu aquatique |
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APT_Sensib |
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APT_Sensibles_Diffusion |
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Concerne les macroinvertébrés, macrophytes, poisson et diatomée.
Sont définies comme données « sensibles » les données répondant aux critères visés à l’article L.124-4 du Code de l’environnement, dont la consultation ou la communication pourrait porter atteinte notamment à la protection de l’environnement. |
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Sandre |
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Afin de gagner en cohérence avec le Système d’Information sur la Biodiversité (SIB), et après vérification que la liste nationale des données sensibles du SIB est cohérente avec celle du SIE, il est proposé que le SIE et le SIB partagent cette même liste, la partie milieu aquatique sera rediffusée via le référentiel des groupes d'appellation de taxons du SANDRE. |
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Office International de l'Eau [31490172900066] |
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