Eaufrance, le portail de l'information sur l'eau

Aide Aide Espace perso Contact Contact Glossaire

JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Groupe de paramètres

Arrêté du 26 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212.22 du code de l'environnement

Code Sandre : 209

Statut : Validé

Proposer une modification

Noter cette fiche :

Télécharger :
XML
CSV
JSON

Informations
arbre
Historique

Date de création du groupe de paramètres	01/03/2023
Date de dernière mise à jour du groupe de paramètres	01/03/2023
Nom du groupe de paramètres	Arrêté du 26 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212.22 du code de l'environnement
Libellé court du groupe de paramètres	Arrêté du 26 avril 2022_surveillance de l'état des eaux
Libellé long du groupe de paramètres	Arrêté du 26 avril 2022_surveillance de l'état des eaux
Définition du groupe de paramètres	https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFARTI000045780057
Auteur de la demande de création du groupe de paramètres	Sandre
Groupe de paramètres père	Paramètres classés par textes réglementaires [121]
Groupe(s) de Paramètres fils	Substances de l'état chimique des eaux de surface [210] Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface continentales [211] Paramètres physico-chimiques pour les cours d'eau [212] Paramètres physico-chimiques pour les plans d'eau [213] Paramètres physico-chimiques pour les eaux littorales [214] Paramètres de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines [215] Liste des micropolluants de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines [216] Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines communs métropole et DOM [217] Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour la métropole [218] Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour les DOM [219] Paramètres de l'analyse intermédiaire du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines [220]
Contributeur	Office International de l'Eau [31490172900066]

Généalogie du groupe de paramètres

Type de la généalogie du groupe de paramètres : Création

Date de modification de la généalogie du groupe de paramètres : 2023-03-01 16:00:00

Commentaires de la généalogie du groupe de paramètres : Création

Arbre des Groupes de Paramètres [209] Arrêté du 26 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212.22 du code de l'environnement

Légende

Groupes de paramètres en statut Validé
Groupes de paramètres en statut Gelé

En savoir plus sur les métadonnées