REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-19 1987-03-20 2026-05-19 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-05-19T04:29:42 1 0600000260 Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Rhône-Méditerranée Agence de l'eau Rhône-Méditerranée Validé 2011-08-29 2018-11-28T11:33:00 1 RBESOUNO3RHM 06 Sélection des points coordonnée par un secrétariat de bassin (DREAL de bassin et Agence de l'eau) en collaboration avec l'ARS coordonnatrice de bassin. Consultation des DREAL en région, ainsi que les MISE. En application de la circulaire DEB/DGS du 19 avril 2010, le métaréseau Nitrates du bassin Rhône et Côtiers méditerranéens a été ainsi constitué : 1/ d'une sélection des points des réseaux DCE (réseau contrôle de surveillance et contrôle opérationnel nitrates) 2/ d'une sélection des points du réseau national de suivi au titre du contrôle sanitaire sur les eaux brutes utilisées pour la production d'eau potable (en particulier les points anciennement intégrés au réseau et présentant des teneurs > 40 mg/l) 3/ des captages prioritaires avec nitrates au titre du SDAGE 4/ de quelques points de réseaux locaux de collectivités locales 5/ de quelques points complémentaires où le contexte local (notamment problèmes de délimitation de zones vulnérables) justifie le suivi 4 5 1 12 Suivi des teneurs en nitrates dans les eaux souterraines françaises au titre de la Directive Nitrates, Directive n°91/676/CEE, du 12 décembre 1991 en vue de délimiter les zones vulnérables et d'évaluer la mise en œuvre des programmes d'action. La liste des stations de mesure (points d'eau) est revue à chaque campagne. 2 3 1 1992 contact.DDR-donnees@eaurmc.fr / ades.rhone-mediterranee@developpement-durable.gouv.fr 1 0600000039 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Ain (01) 0600000036 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du Conseil Général de l'Isère 0600000005 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse 0600000225 Réseau de suivi qualitatif de la nappe de l'est lyonnais (69) 0600000026 Réseau de suivi nitrates de la nappe de la Vistrenque (30) 0000000028 Réseau national de suivi au titre du contrôle sanitaire sur les eaux brutes utilisées pour la production d'eau potable 0600000015 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Hérault (34) 0600000248 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du Conseil Général de la Drôme 0600000237 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens 0600000235 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens