REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-19 1987-03-20 2026-04-19 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-04-19T05:39:29 1 0600000217 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne-Franche-Comté, zone Bourgogne (MO BRGM) Validé 2011-02-15 2018-02-07T10:10:00 1 RESOUPBRGMBOU 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000217 4 3 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 89 YONNE 2 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2007 C.DONEY c.doney@brgm.fr 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2007-09-11 198 Service Géologique Régional Bourgogne COL 2007-09-11 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2007-09-11 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2007-09-11 2007-12-31 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 198 Service Géologique Régional Bourgogne MOE 2007-09-11 0