REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-19 1987-03-20 2026-05-19 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-05-19T12:32:33 1 0600000133 Autosurveillance des stations d'épuration du Jura (39) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 ADSTEP39 06 Système d'acquisition de données en cours de développement. 0 2 39 JURA 0 Connaissance de la situation des systèmes d'assainissement des collectivités du département (en vue de prévenir les dysfonctionnements) Mesure de leurs performances en vue de conseiller les maîtres d'ouvrages pour l'exploitation des ouvrages et pour la mise en oeuvre de l'autosurveillance des rejets (autocontrôle) Fourniture à l'Agence de résultats de mesures permettant d'évaluer les abattements de pollution des STEP (calcul des primes) 1 1 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 DDAF du Jura - Agnès SPECQ - Chef de la cellule Police de l'eau 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 0 12