REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-17 1987-03-20 2026-05-17 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-05-17T12:55:49 1 0600000126 Autosurveillance des stations d'épuration de la Haute-Savoie (74) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 ADSTEP74 06 La fréquence d'acquisition des données est mensuelle à semestrielle. La fréquence de la collecte dépend, quant à elle, de la taille de la station ; elle peut être journalière à annuelle. 0 2 74 HAUTE-SAVOIE 0 Connaissance de la situation des systèmes d'assainissement des collectivités du département (en vue de prévenir les dysfonctionnements) Mesure de leurs performances en vue de conseiller les maîtres d'ouvrages pour l'exploitation des ouvrages et pour la mise en oeuvre de l'autosurveillance des rejets (autocontrôle) Fourniture à l'Agence de résultats de mesures permettant d'évaluer les abattements de pollution des STEP (calcul des primes) 1 1 22740001700074 DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE COL 2011-02-15 Conseil Général de Haute-Savoie - Jean-Philippe BOIS 22740001700074 DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE MOU 2011-02-15 0 21