REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-20 1987-03-20 2026-04-20 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-04-20T19:21:08 1 0600000125 Autosurveillance des stations d'épuration de l'Ardèche (07) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 ADSTEP07 06 0 2 07 ARDECHE 0 Connaissance de la situation des systèmes d'assainissement des collectivités du département (en vue de prévenir les dysfonctionnements) Mesure de leurs performances en vue de conseiller les maîtres d'ouvrages pour l'exploitation des ouvrages et pour la mise en oeuvre de l'autosurveillance des rejets (autocontrôle) Fourniture à l'Agence de résultats de mesures permettant d'évaluer les abattements de pollution des STEP (calcul des primes) 1 1 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 Conseil Général de l'Ardèche - Christine BENOIT - Chef du service Eau 22070001700019 DEPARTEMENT DE L ARDECHE COL 2011-02-15 22070001700019 DEPARTEMENT DE L ARDECHE FIN 2011-02-15 22070001700019 DEPARTEMENT DE L ARDECHE MOU 2011-02-15 0 149