REFERENTIEL
4
Diffusion de listes de référence par le Sandre
2026-04-24
1987-03-20
2026-04-24
1470
Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau
DC
DispositifCollecte
1
Validé
2026-04-24T09:46:03
1
0600000049
Réseau national de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Franche-Comté
Validé
2011-02-15
2015-12-08T00:00:00
1
RBESUQRMC6
06
<p>En Franche-Comté, mesures effectuées : - IBGN-IBGA sur 21 stations, - Diatomées sur 21 stations. Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau, un programme de surveillance a été établi pour suivre l'état écologique (ou le potentiel écologique) et l'état chimique des eaux douces de surface. Ce programme comprend plusieurs volets, dont le contrôle de surveillance destiné à donner l'image de l'état général des eaux, notamment à l'échelle européenne. Les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) mis en place début 2007 ont donc pris le relais du Réseau national de bassin et des réseaux complémentaires de bassin.</p>
3.1
3
25
DOUBS
70
HAUTE-SAONE
39
JURA
90
TERRITOIRE DE BELFORT
0
<p>Réseau de suivi de la qualité biologique des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse de la région Franche-Comté. Ce suivi est complété dans les régions du bassin par d'autres réseaux (Bourgogne, Corse, Languedoc-Roussillon, PACA, Rhône-Alpes).</p>
3
1
1987
2006
2006-12-31
Fin du réseau - Relais pris par les réseaux de contrôle de surveillance (RCS)
1987-01-01
Création du Réseau National de Bassin
13000901200019
DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL)
COL
2011-02-15
DREAL Franche-Comté
13000901200019
DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL)
FIN
2011-02-15
13000901200019
DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL)
MOE
2011-02-15
13000901200019
DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL)
MOU
2011-02-15
0
21