REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-03 1987-03-20 2026-05-03 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-05-03T16:25:19 1 0600000004 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin Rhône-Méditerranée Validé 2011-02-15 2017-12-07T17:13:00 1 RBESOUPRMC 06 Documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau ; - Organisation des réseaux : *Circulaire DE/MATE du 26 mars 2002 relative au Système national d'information sur l'eau *Circulaire DE/MSIE/1-DCE 2004/9 du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau. Conception des réseaux/cahier des charges : - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France ; - Circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. 4 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 Finalité : Réseau patrimonial de connaissance. Description : - L'objectif de ce réseau est d'assurer un suivi pérenne de l'évolution quantitative des principaux aquifères du bassin Rhône-Méditerranée. Les points de ce réseau assurent un suivi soit des niveaux piézométriques soit des débits de sources (suivis dans la banque HYDRO) ; - Il s'est construit sur une vingtaine d'année au départ à l'initiative de l'Agence de l'eau puis repris en 2002 par la Délégation de bassin et les DIRENs du bassin avec l'appui des Services Géologiques Régionaux du BRGM selon un cahier des charges national paru en 2003 qui a ensuite évolué en 2005. Sont impliqués dans sa conception, sa construction et sa gestion les services régionaux de l'Etat et du BRGM des régions PACA, Languedoc-Roussillon, Rhône-Alpes, Franche-Comté, Bourgogne et dans une moindre mesure Lorraine et Champagne-Ardennes. Son financement est assuré depuis 2002 par l'Etat ; - Il est constitué d'environ 300 points actifs. Il est repris pour répondre aux besoins de surveillance générale demandée par la Directive Cadre sur l'Eau du 23 octobre 2000 (voir réseau référence : 0600000233 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens). Equipements : stations hydrométriques, seuils jaugeurs, OTT mécaniques. La fréquence d'acquisition des mesures est horaire, hebdomadaire ou mensuelle. 1 1 M.GHIDINI 04.26.28.67.42 / C.HENRY de VILLENEUVE 04.26.28.65.79/ Délégation Bassin RMed / 1 0600000019 Réseau de suivi quantitatif de la nappe de la Vistrenque (30) 2 0600000065 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne 2 0600000020 Réseau de suivi quantitatif de la nappe astienne Valras-Agde (34) 2 0600000014 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Hérault (34) 2 0600000214 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Rhône-Alpes 2 0600000219 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne-Franche-Comté, zone Franche-Comté (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0600000013 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Aude (11) 2 0600000007 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Rhône-Alpes 2 0600000037 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0600000221 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Occitanie, zone Languedoc-Roussillon (MO BRGM) 2 0600000217 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne-Franche-Comté, zone Bourgogne (MO BRGM) 2 0600000064 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Franche-Comté 2 0600000139 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Haute-Savoie 2 0600000220 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Languedoc-Roussillon 2 0600000218 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Franche-Comté 1 Totalement englobé 0600000216 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Bourgogne 2 0600000024 Réseau de suivi quantitatif de l'aquifère urgonien (30) 2 0600000215 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne-Rhône-Alpes, zone Rhône-Alpes (MO BRGM) 2 0600000308 Réseau quantité eaux souterraines du suivi hydrologique du bassin Rhône-Méditerranée 1 Totalement englobé