REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-14 1987-03-20 2026-04-14 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-04-14T12:41:45 1 0400000756 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Morbihan Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ56 04 <p>Les autres points du réseau 56 sont financés par les maîtres d'ouvrages des réseaux RNB, DREAL, DDASS. Le protocole technique pluriannuelle CG/Etat/Agence a été signé en 2004 pour l'organisation du réseau 56 de 43 points et pour le cofinancement CG/Agence des 11 points dont le Conseil Général assure la maîtrise d'ouvrage. En plus du protocole financier pour les 11 points de mesure, ce protocole technique a pour objet de fixer officiellement les rôles de chaque partenaire et les conditions d'acquisition, de collecte, de validation et d'échange des données.</p> 3.1 2 56 MORBIHAN 0 <p>Principales finalités : Connaissance. Evaluer à moyen et long terme les politiques publiques en matière de reconquête de la qualité de l'eau et les politiques d'investissement en matière de dépollution.</p> 3 1 2002 2004-04-01 Signature d'un protocole technique et financier 2004-2006 entre le Conseil Général, l'Etat et l'Agence de L'Eau. 2003-01-01 Cofinancement des 11 stations spécifiques entre le CG 56 et l'Agence de l'eau permettant de réaliser des mesures supplémentaires sur le terrain et des descriptifs de l'environnement. 2002-01-01 Mise en service du réseau 2001-01-01 Travaux de constitution du réseau départemental. 11 stations ont été ajoutées aux 32 stations du réseau départemental patrimonial afin d'avoir une couverture et une précision suffisante à l'échelle du bassin. 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2003-01-01 Mme Françoise JEHANNO ( Tél : 02.97.54.80.00 ) - Conseil Général du Morbihan 17560661500011 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 2002-01-01 17560701900015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2002-01-01 17560701900015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2002-01-01 22560001400016 DEPARTEMENT DU MORBIHAN FIN 2002-01-01 22560001400016 DEPARTEMENT DU MORBIHAN MOU 2001-01-01 0 11