REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-11 1987-03-20 2026-04-11 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-04-11T18:01:45 1 0400000118 Réseau de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Charente-Maritime Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDEPORTQ17 04 Le réseau départemental de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Charente-Maritime concerne les ports qui ne sont pas suivis par le réseau national de surveillance des ports maritimes (REPOM) et constitue ainsi un complément à ce réseau national. La circulaire du 7 mars 1997 fixe la taille des ports suivis par le REPOM: Commerce: > 500 000 t/an ou 200 000 passagers/an Pêche: > 2 000 t/an Plaisance: > 500 anneaux 1 2 17 CHARENTE-MARITIME 0 Principales finalités : Connaissance Connaissance patrimoniale et suivi de la qualité des milieux portuaires Evaluation de l'impact des activités portuaires sur le milieu Dispositif d'aide à la décision pour les opérations de dragage 3 1 1990 17170661700015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 1990-01-01 Mme Céline BRUN ( Tél : 05.46.00.56.59 ) - DDE 17 / Service Maritime ( CQEL ) 17170661700015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 1990-01-01 17170661700015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOU 1990-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1990-01-01 0 10 10