REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-10 1987-03-20 2026-04-10 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-04-10T18:43:51 1 0400000107 Réseau de surveillance de la qualité des eaux superficielles de la Loire Atlantique (gestion DDASS) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ144 04 Pour les 9 points conventionnés du réseau, l'Agence de l'eau Loire-Bretagne et le Conseil Général participent au financement des mesures complémentaires demandées dans la convention signée avec l'Agence. Les données brutes de la DDASS sont transmises et stockées à l'Agence de l'eau Loire-Bretagne dans la banque de bassin OSUR ( http://carto.eau-loire-bretagne.fr/osur/index.htm). Ces données brutes ne sont diffusées par la DDASS que dans le cadre d'une convention signée avec ceux qui en font la demande. Les données disponibles sur le site de la DDASS par le grand public sont des données valorisées. Le réseau de surveillance de la qualité des cours d'eau de la DDASS participe avec le réseau du Service Maritime et de Navigation de Nantes à la connaissance générale de la qualité des eaux de surface en Loire Atlantique. 3.1 2 44 LOIRE-ATLANTIQUE 0 Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département afin d'orienter et d'évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 1985 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1997-01-01 Mme Catherine DUMOTTAY ( Tél : 02.40.99.86.03 ) - DDASS 44 / Service Environnement 17440301400015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1985-01-01 17440301400015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 1997-01-01 17440301400015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 1985-01-01 17440301400015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOU 1985-01-01 22440002800011 DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE FIN 1997-01-01 0 86 91