REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-14 1987-03-20 2026-04-14 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-04-14T08:27:50 1 0400000048 Déclaration des rejets d'origine domestique dans le Bassin Loire-Bretagne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Un rapport de contrôle des redevances est réalisé lors de la validation des données. Les données sont récupérées principalement auprès des collectivités, des compagnies fermières, des syndicats des eaux et de l'INSEE. 0 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Principales finalités : Gestion. Les données receuillies servent à déterminer les assiettes de pollution domestique et les redevances correspondantes. Elles permettent également de connaître les volumes d'eau facturés annuellement auprès des abonnés du service public de distribution d'eau. 1 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2011-02-15 M. Franck COHEN-SOLAL ( Tél : 02.38.49.75.79 ) - Agence de l'Eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2011-02-15 0 2850