REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-09 1987-03-20 2026-04-09 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-04-09T22:05:50 1 0300000143 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands Validé 2007-01-12 2015-12-08T00:00:00 1 FRHSUSL 03 3.2 4 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les plans d'eau du bassin Seine Normandie. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRHSUSL 3 1 2007 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 2007-01-01 Agence de l'Eau Seine-Normandie 0 23