REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-13 1987-03-20 2026-05-13 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-05-13T15:10:58 1 0300000045 Réseau de surveillance de la qualité des boues de stations d'épuration en Seine-et-Marne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDBOUEQ77 03 Il existe une charte départementale d'épandage des boues mise en place par la MISE et qui concerne l'ensemble des intervenants dans le domaine : producteurs de boues, agriculteurs, chambre d'agriculture... 0 2 77 SEINE-ET-MARNE 0 Principales finalités : Suivi de la qualité des boues dans le cadre de l'instruction des dossiers d'épandage et surveillance ponctuelle par la suite. 1 1 1999 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 DDAF 77 - MM. Prigent et Corgeron 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2011-02-15 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 0 134