REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-13 1987-03-20 2026-04-13 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-04-13T18:54:54 1 0300000006 Réseau patrimonial de suivi qualitatif des eaux souterraines du bassin Seine-Normandie Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOUQSN 03 Réseau créé dès 1997 avec des points du réseau de contôle sanitaire des DDASS (paramètres liés au contrôle sanitaire des eaux brutes destinées à l'Alimentation en Eau Potable - AEP). A partir de 2000, le réseau évolue avec tous les paramètres spécifiés dans le protocole d'accord signé entre le Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement et les Agences de l'Eau, de 301 points en 1997 à 415 points en 2001 (dont 29 ouvrages non AEP intégrés à partir de 2000), 2 campagnes annuelles (avril et octobre) à l'exception de la nappe captive de l'Albien (1 seule) + quelques points avec 4 campagnes annuelles. Opérateurs des prélèvements et des analyses : DDASS et/ou laboratoires d'analyses retenus sur appel d'offres(en 2001:IRH, Laboratoires départemental Frank Duncombe de Caen et laboratoire Municipal et Régional de Rouen). Le nombre d'ouvrages est stabilisé à 415 points depuis 2001, cependant, suite à des problèmes d'accessibilité et/ou d'état de certains captages, des ouvrages ont du être remplacés au fil des années, ce qui élève le nombre de sites avec analyses associées à 455 points en 2002 par exemple. Délai moyen d'informatisation:6 mois environ (prévu). Adresse Internet:banque AQGP (Application Qualité des Eaux Grand Public)sur le site de l'AESN: www.eau-seine-normandie.fr (onglet qualité de l'eau) Les laboratoires sont des laboratoires certifiés par les ministères de la santé et de l'environnement, et certifiés Cofrac ou équivalents.Ils peuvent avoir des démarches qualité propres. Le travail des laboratoires est contrôlé de façon ponctuelle (visites des laboratoires, accompagnements lors de prélèvements sur site). Les laboratoires de prélèvement et d'analyses sont susceptibles de changer rapidement, puisque ces opérateurs techniques sont renouvelés par Appel d'Offre. Un marché était en cours sur 2002-2004. Un nouveau marché 2005-2008 est mis en place. Un travail d'adaptation du réseau est lancé en 2004 afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau: réseaux de contrôle de surveillance et de contrôle opérationnel. 4 5 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 52 HAUTE-MARNE 92 HAUTS-DE-SEINE 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 89 YONNE 78 YVELINES 0 Description: Connaissance générale de la qualité des eaux souterraines du bassin Seine-Normandie 3 1 1997 Agence de l'Eau Seine-Normandie - Cécile GARNIER - 01.41.20.18.89 - garnier.cecile@aesn.fr 1997-01-01 Création du réseau 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie FIN 1997-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie COL 1997-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie MOU 1997-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie MOE 1997-01-01 829 Ministère chargé de la Santé FIN 1997-01-01 concours technique et/ou financier de la part de certaines DDASS du bassin Seine-Normandie 0