REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-06 1987-03-20 2026-05-06 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-05-06T04:42:32 1 0200000071 Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhin Agence de l'eau Rhin-Meuse Validé 2007-01-11 2018-12-10T14:44:00 1 RCORMDR-PE 02 Nb : Aucun plan d'eau du bassin Rhin n'a été identifié à risque de non atteinte du bon état en 2015, notamment en raison du manque de données pour caractériser leur état initial. Aussi, pour le premier plan de gestion, les masses d'eau de type plans d'eau ne seront pas suivies dans le cadre du contrôle opérationnel mais le seront par le contrôle de surveillance. 3 3.2 4 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 7.2 14 Assurer le suivi des plans d'eau du bassin Rhin identifiés comme masses d'eau à risque de non atteinte du bon état écologique à l'horizon 2015 1 3 2 2006 2006-12-22 Initialisation du réseau. 0