REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-23 1987-03-20 2026-04-23 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-04-23T07:49:09 1 0200000063 Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhin Agence de l'eau Rhin-Meuse Validé 2007-01-11 2018-11-28T11:33:00 1 RCORMDR-CE 02 Le programme de suivi est conforme à la circulaire DCE 2006/16 relative à la constitution et la mise en œuvre du programme de surveillance (contrôle de surveillance, contrôles opérationnels, contrôles d'enquête et contrôles additionnels) pour les eaux douces de surface (cours d'eau, canaux et plans d'eau) en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. Le contenu du programme est décrit à l'adresse suivante : http://www.surveillance.eaufrance.fr 3 3.1 4 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 7.1 14 Définir l'état des masses d'eau de cours d'eau présentant un risque de non atteinte du bon état à l'horizon 2015 1 3 2 2006 2006-12-22 initialisation du réseau 0