REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-14 1987-03-20 2026-05-14 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-05-14T09:16:13 1 0200000051 Réseau d'Inventaire des Substances Dangereuses des cours d'eau du Bassin RHIN-MEUSE Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RISDRM 02 Suivi exceptionnel à réaliser en 2005 pour les cours d’eau, les plans d’eau et les eaux de transition et littorales et préconisations techniques nationales en vue de faire un inventaire sur la contamination des eaux de surface vis à vis de certaines substances dangereuses. Ces substances sont issues de la réglementation européenne notamment au travers des directives 76/464/CE et 2000/60/CE. Les agences de l’eau sont chargées de la mise en œuvre de cet inventaire exceptionnel selon des prescriptions nationales élaborées par la Direction de l’eau. Ce réseau d'inventaire est la déclinaison de l'inventaire national dans le bassin RHIN-MEUSE. 3.1 5 08 ARDENNES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 0 - sélectionner les substances pertinentes pour la surveillance des milieux aquatiques ; - juger de la contamination des milieux vis à vis des normes de qualité - définir les priorités d’action selon les bassins ou sous-bassins quant à la réduction des apports dans le cadre de la mise en œuvre du « programme national de prévention et de réduction de la pollution des eaux par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique ». 3 2 2005 2005 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE COL 2005-04-01 2005-12-31 bresson@eau-rhin-meuse.fr; riou@eau-rhin-meuse.fr 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2005-04-01 2005-12-31 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOE 2005-04-01 2005-12-31 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2005-01-01 2005-12-31 0 14 14