REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-15 1987-03-20 2026-05-15 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-05-15T19:51:56 1 0200000044 Autosurveillance des ouvrages d'épuration des industries du bassin Rhin-Meuse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 ASI 02 0 5 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 0 Suivi du fonctionnement des ouvrages de dépollution des industries 1 1 1998-01-02 Convention avec la DRIRE Lorraine pour un système d'échange commun 1998-01-01 Passage de la base de données sous ORACLE accompagné d'une perte des données informatisées antérieures à 1996 qui restent disponible sur format papier 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2011-02-15 0 200