REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-02-15 1987-03-20 2026-02-15 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-02-15T09:29:05 1 0200000022 Autosurveillance des ouvrages d'épuration collectifs du bassin Rhin-Meuse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 02 0 5 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 0 Suivi du fonctionnement des ouvrage du bassin par l'agence de l'eau rhin-Meuse. Calcul des primes et des aides au bon fonctionnement 1 1 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2011-02-15 Agence de l'Eau Rhin-Meuse: Bruno PELLERIN 0 150