REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-14 1987-03-20 2026-05-14 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-05-14T08:10:10 1 0200000019 Réseau de suivi des rejets des stations d'épuration collectives du bassin Rhin-Meuse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBEPURM 02 Le dispositif comprend les mesures de pollutions effectuées par les SATESE des départements du Bassin Rhin-Meuse. Les données sont bancarisées sur le système d'information de l'agence de l'Eau Rhin-Meuse. Une partie des données est publiée sur internet: La description des ouvrages et une synthèse annuelle de certaines données quantitatives et qualitatives sur les rejets est accessible à tous. Les services de police de l'eau ont accès aux données détaillées des mesures de contrôle effectuées sur les STEP. 0 5 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 0 Principales finalités : Alerte, Contrôle. 1 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2011-02-15 Agence de l'Eau Rhin-Meuse Bruno PELLERIN. 1 0200000024 Réseau de suivi des rejets des stations d'épuration collectives du Haut-Rhin 0200000025 Réseau de suivi des rejets des stations d'épuration collectives de Moselle 500