REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-14 1987-03-20 2026-05-14 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-05-14T08:09:40 1 0200000009 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin Rhin-Meuse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RNB RM 02 <p>Réseau fermé le 31/12/2006</p> 3.1 5 08 ARDENNES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 0 <p>Connaître la qualité globale des cours d'eau et son évolution,- mettre en évidence d'éventuels nouveaux types de dégradation de ces milieux,- fournir la connaissance nécessaire à la mise en œuvre des réglementations européennes et nationales et notamment à leur traduction dans les orientations du SDAGE Rhin-Meuse;- évaluer globalement l'impact sur le milieu naturel des rejets urbains et industriels, des ouvrages et des pollutions diffuses,- évaluer à long terme l'impact des actions de protection et de restauration de la qualité des cours d'eau.- assurer l'information de l'ensemble des acteurs de l'eau, notamment sur l'impact global des activités humaines, afin de les sensibiliser à la préservation de la ressource.</p> 3 1 1971 2006 2006-12-31 Fermeture du réseau suite à la mise en oeuvre du programme de surveillance de la directive cadre sur l'Eau. 1997-01-01 Rapprochement RNB - Réseau Hydrologique et Piscicole. Intégration d'une partie des résultats de 58 des 74 stations du RHP au RNB. Le financement du RHP est assuré pour moitié par l'AERM 1995-01-01 Signature du premier protocole concernant la fourniture des données hydrométriques au RNB, entre les trois DREAL du bassin, le service de la navigation de Strasbourg et l'AERM 1993-01-01 Signature du premier protocole de cogestion du réseau du réseau entre l'AERM et les DREAL Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne,-Répartition géographique en 9 zones des intervenants et des cogestionnaires 1991-01-01 Doublement du nombre de stations du réseau 1987-01-01 Principe du réseau unique rassemblant l'ensemble des données répondant à des critères communs, collectées au titre du ministère de l'environnement et du bassin Rhin-Meuse 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2011-02-15 Agence de l'Eau Rhin-Meuse-Jean Michel BRESSON(Coordinateur). 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOE 2011-02-15 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2011-02-15 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) COL 2011-02-15 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) MOE 2011-02-15 13001079600014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) MOE 2011-02-15 0 253