REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-04 1987-03-20 2026-04-04 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-04-04T07:33:42 1 0101300004 Réseau de référence pérenne de la qualité des cours d’eau du bassin Artois-Picardie AEAP Validé 2013-02-04 2023-06-29T16:36:00 1 RRPESUAP 01 <p>Pour répondre aux exigences de la DCE, des données de référence par types de masses d'eau doivent être collectées de manière pérenne afin de conforter la connaissance des conditions de référence et de prendre en compte les changements à long terme des conditions naturelles, notamment les effets des changements climatiques, dans le référentiel du bon état écologique.</p> 3 3.1 5 14 1.1 Inventaire exhaustif des données biologiques et des données physico-chimiques et hydromorphologiques associées permettant, suite à la constitution des listes de taxons de référence, d'établir les conditions de référence (i.e. sites représentatifs du très bon état écologique) par types de masses d'eau (Circulaire DCE 2004/08 relative à la constitution et la mise en œuvre du réseau de sites de référence pour les eaux douces de surface et Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface). 1 3.1 1 2013 2013-02-04 0 0000000050 Sites de référence des cours d'eau de la France 1 Totalement englobé