REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-06-26 1987-03-20 2026-06-26 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-06-26T09:49:49 1 0100000104 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Sambre Validé 2007-01-04 2015-12-08T00:00:00 1 FRB2SUSL 01 3.2 4 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 0 <p>En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux des plans d'eau du bassin Sambre. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRB2SUSL</p> 3 1 2007 2007-01-01 Création du réseau 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE COL 2007-01-01 Agence de l'Eau Artois-Picardie 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE FIN 2007-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE MOE 2007-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE MOU 2007-01-01 0 1 1