REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-21 1987-03-20 2026-04-21 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-04-21T08:16:26 1 0000000089 Réseau d'évaluation des habitats (REH) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RNESUQREH 00 <p>Démarche qualité : - Utilisation d'une fiche enquête identique sur l'ensemble du territoire dernière mise à jour : octobre 2002 - Regroupement des enquêteurs au sein d'une instance de pilotage pour cadrer le recueil des informations auprès des agents de terrain Données disponibles : - les données sont disponibles actuellement pour 7 départements environ : Région Bretagne et Bassin de la Maine (Loire) sous format bureautique (Excel) - L'ensemble du bassin Loire-Bretagne sera couvert courant 2004 ainsi que les tronçons sur lesquels existent des stations RHP sur l'ensemble du territoire (675 tronçons). Les protocoles de suivi REH pourront évoluer à l'avenir. Cette évolution sera fondée sur une cohérence avec le SEQ Physique : - intégration des paramètres pertinents du REH dans le SEQ physique, - développement d'un module " habitats " prenant en compte les exigences spécifiques aux poissons, - mise en place de protocoles de mesures sur des stations en complément de la méthode actuelle par expertise.</p> 3.1 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 <p>- description par tronçon de l'importance des modifications hydromorphologiques et des activités humaines associées - évaluation par expertise du degré d'altération de l'hydromorphologie par compartiments de l'habitat (écoulements, lit berges, continuité, chevelu et annexes hydrauliques)</p> 3 1996 2004-01-01 Réalisation de l'ensmble des cours d'eau du bassin Loire-Bretagne 2003-01-01 Couverture des tronçons porteurs d'une station RHP (cf. réseau national RHP) 1999-01-01 Réalisation des cours d'eau du bassin de la Maine 1996-01-01 Réalisation des cours d'eau des quatre départements de Bretagne 1658 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Méditerranée MOE 2011-02-15 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques 1695 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Rhône-Alpes MOE 2011-02-15 1729 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Moselle COL 2011-02-15 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est COL 2011-02-15 1729 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Moselle MOE 2011-02-15 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est MOE 2011-02-15 1694 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental du Rhône COL 2011-02-15 1695 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Rhône-Alpes COL 2011-02-15 1694 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental du Rhône MOE 2011-02-15 1657 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Hérault COL 2011-02-15 1657 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Hérault MOE 2011-02-15 1687 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental du Puy de Dôme COL 2011-02-15 1687 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental du Puy de Dôme MOE 2011-02-15 1659 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Ille et Vilaine COL 2011-02-15 1659 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Ille et Vilaine MOE 2011-02-15 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) MOU 2011-02-15 1683 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Oise COL 2011-02-15 1683 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Oise MOE 2011-02-15 1711 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Vienne COL 2011-02-15 1711 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Vienne MOE 2011-02-15 1645 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Côte d'Or COL 2011-02-15 1645 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Côte d'Or MOE 2011-02-15 1719 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service inter départemental de l'Ariège et Haute Garonne COL 2011-02-15 1719 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service inter départemental de l'Ariège et Haute Garonne MOE 2011-02-15 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) FIN 2011-02-15 1660 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Bretagne-Pays de Loire COL 2011-02-15 1646 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale de Bourgogne Franche Comté COL 2011-02-15 1720 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Sud Ouest COL 2011-02-15 1712 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Centre-Poitou Charentes COL 2011-02-15 1688 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Massif Central MOE 2011-02-15 1660 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Bretagne-Pays de Loire MOE 2011-02-15 1658 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Méditerranée COL 2011-02-15 1684 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Ouest MOE 2011-02-15 1646 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale de Bourgogne Franche Comté MOE 2011-02-15 1688 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Massif Central COL 2011-02-15 1720 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Sud Ouest MOE 2011-02-15 1712 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Centre-Poitou Charentes MOE 2011-02-15 0 2000