REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-04 1987-03-20 2026-05-04 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-05-04T10:54:20 1 0000000038 Réseau National de surveillance des ports maritimes Jacques ROBERT Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 REPOM 00 <p>Critère de taille pour l'affectation des ports REPOM : Circulaire ministérielle 07/03/97 Pour les ports de : Commerce : &gt; 500 000 t/an ou &gt; 200 000 passagers/an Pêche &gt; 2000 t/an Plaisance &gt; 500 anneaux Utilisation en Police des eaux par rapport aux déblais de dragage.</p> 1 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 0 <p>Connaissance, patrimonial, et suivi de la qualité des milieux portuaires. Evalution de l'impact des activités portuaires sur le milieu. Outil d'aide à la décision pour les opérations de dragage. Outil pour les CT pour le pavillon bleu.</p> 3 1 1997 1997-03-07 Circulaire du Ministère chargé de l'environnement mettant en place le REPOM. 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 Direction de l'Eau Ministère de l'Ecologie et du Developpement Durable - Direction de l'Eau - J. ROBERT 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOU 2011-02-15 Direction de l'Eau 1185 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de l'Ille et Vilaine COL 2011-02-15 1185 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de l'Ille et Vilaine MOE 2011-02-15 1426 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Corse-du-Sud COL 2011-02-15 1426 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Corse-du-Sud MOE 2011-02-15 1443 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Pas-de-Calais COL 2011-02-15 1443 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Pas-de-Calais MOE 2011-02-15 1420 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Seine Maritime COL 2011-02-15 1420 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Seine Maritime MOE 2011-02-15 1421 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Calvados COL 2011-02-15 1421 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Calvados MOE 2011-02-15 1422 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Morbihan COL 2011-02-15 1422 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Morbihan MOE 2011-02-15 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire COL 2011-02-15 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire MOE 2011-02-15 1424 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Gironde (Estuaire) COL 2011-02-15 1424 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Gironde (Estuaire) MOE 2011-02-15 1425 Cellule de Qualité des Eaux Littorales des Bouches-du-Rhône COL 2011-02-15 1425 Cellule de Qualité des Eaux Littorales des Bouches-du-Rhône MOE 2011-02-15 1 0000000118 Réseau national de surveillance de la qualité de l'eau des ports maritimes 0000000119 Réseau national de surveillance de la qualité des sédiments dans les ports maritimes 189