REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-29 1987-03-20 2026-04-29 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-04-29T16:40:45 1 0000000030 Réseau patrimonial national de suivi qualitatif des eaux souterraines Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RNESQ 00 La liste de paramètres est considérée comme un tronc minimum que l'on peut compléter dans certains cas. L'objectif qualité est la mise en place de la démarche SEQ (Système d'Evaluatiion et la Qualité) adapté aux Eaux souterraines. 4 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Suite au rapport du Conseil Général des Mines sur la gestion durable des eaux souterraines (1996), le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD), représenté par la Direction de l'Eau, a demandé aux Agences de l'Eau d'assumer la responsabilité générale et le financement d'un réseau national de connaissance patrimoniale de la ressource en eau souterraine, sur le plan quantitatif et qualitatif. Le choix des systèmes aquifères est fait en concertation avec les partenaires de bassin. Le protocole correspondant, de juillet 1999, a pour objectif de définir un corps de règles communes aux six bassins hydrographiques françai, couvrant l'organisation générale, la piézométrie et la qualité. Pour les eaux souterraines, l'approche porte sur la quantité et la qualité. Les densités retenues pour la mise en place des points de mesure sont établies par grand type d'aquifère : 1/500 km2 dans les aquifères libres (y compris les zones humides), 1/1000 pour les petits aquifères captifs (< 1000 km2 selon J. Margat, 1/3000 km2 dans les grands aquifères captifs (> 1000 km2 selon J. Margat) 1/7000 km2 dans le socle. Ces densités de référence valent aussi bien pour la piézométrie que pour la qualité. Ces densités sont considérées comme de valeurs minimum, adaptables au cas par cas, notamment pour le socle. Nombre de points : le réseau est en cours de constitution. Au 31 mai 2001 il comportait 1144 points et devrait atteindre environ 1300 points. Délai moyen d'informatisation: De 2 mois à 1 an.. Adresse Internet: http://www.ecologie.gouv.fr. Période couverte: Période couvrant celles des périodes dans les bassins. 1 1987 HENRY DE VILLENEUVE Caroline--01 42 19 20 23-caroline.henry-de-villeneuve@environnement.gouv.fr 1 0500000003 Réseau patrimonial de suivi qualité des eaux souterraines du bassin Adour-Garonne 1 Totalement englobé 0400000005 Méta réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne 1 Totalement englobé 0600000005 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse 1 Totalement englobé 0200000003 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines du bassin Rhin-Meuse (RBESL) 1 Totalement englobé 0100000008 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines du bassin Artois-Picardie 1 Totalement englobé 0300000006 Réseau patrimonial de suivi qualitatif des eaux souterraines du bassin Seine-Normandie 1 Totalement englobé