Rapport de contrôle du 08/06/2022 du référentiel ZoneVuln_com sur le territoire 'Métropole'

Description du contrôle: La valeur du champ respecte une nomenclature (paramètre en entrée: code nomenclature)

Télécharger le fichier CSV des résultats.

Code sandre de l'entité	Commentaire
FRB1_50	La valeur: "Arrêté préfectoral" du champ "LbTypeTexteReglem" n'est pas conforme à la nomenclature n° "867" - . Valeur(s) attendue(s): "Arrêté Préfectoral", "Arrêté Municipal", "Arrêté", "Décret", "Système international", "Traités", "Autres", "Directive", "Réglementaire", "Règlement", "Décision", "Constitutionnel", "Législatif", "Loi ordinaire", "Circulaires", "Conventions", "Constitution", "Loi organique", "Loi de finances", "Décrets simples", "Loi", "Bloc de constitutionnalité", "Ordonnances non certifiées", "Système juridique européen", "Système juridique français", "Décrets en Conseil d’Etat", "Décision du Président (article 16)", "Arrêtés Ministériel et interministériel", "Décrets signés en Conseil des Ministres", "Acte conventionnel (contrats et conventions)", "Autres actes administratifs (délibération, avis,…)"classés selon la methode de Levensthein.
FRC_51	La valeur: "Arrêté préfectoral" du champ "LbTypeTexteReglem" n'est pas conforme à la nomenclature n° "867" - . Valeur(s) attendue(s): "Arrêté Préfectoral", "Arrêté Municipal", "Arrêté", "Décret", "Système international", "Traités", "Autres", "Directive", "Réglementaire", "Règlement", "Décision", "Constitutionnel", "Législatif", "Loi ordinaire", "Circulaires", "Conventions", "Constitution", "Loi organique", "Loi de finances", "Décrets simples", "Loi", "Bloc de constitutionnalité", "Ordonnances non certifiées", "Système juridique européen", "Système juridique français", "Décrets en Conseil d’Etat", "Décision du Président (article 16)", "Arrêtés Ministériel et interministériel", "Décrets signés en Conseil des Ministres", "Acte conventionnel (contrats et conventions)", "Autres actes administratifs (délibération, avis,…)"classés selon la methode de Levensthein.

Code sandre de l'entité

Commentaire

FRB1_50

La valeur: "Arrêté préfectoral" du champ "LbTypeTexteReglem" n'est pas conforme à la nomenclature n° "867" - . Valeur(s) attendue(s): "Arrêté Préfectoral", "Arrêté Municipal", "Arrêté", "Décret", "Système international", "Traités", "Autres", "Directive", "Réglementaire", "Règlement", "Décision", "Constitutionnel", "Législatif", "Loi ordinaire", "Circulaires", "Conventions", "Constitution", "Loi organique", "Loi de finances", "Décrets simples", "Loi", "Bloc de constitutionnalité", "Ordonnances non certifiées", "Système juridique européen", "Système juridique français", "Décrets en Conseil d’Etat", "Décision du Président (article 16)", "Arrêtés Ministériel et interministériel", "Décrets signés en Conseil des Ministres", "Acte conventionnel (contrats et conventions)", "Autres actes administratifs (délibération, avis,…)"classés selon la methode de Levensthein.

FRC_51