Rapport de contrôle du 23/06/2021 du référentiel Zone sensible sur le territoire 'France entière'

Ce rapport est public

73 contrôles
55 OK	18 échecs
	5 ERREURS
	3 AVERTISSEMENTS
	10 INFORMATIONS

Resultat du contrôle	Champ du dictionnaire	Description du contrôle	Nb d'entités testées / Nb total	Voir
OK	DateLimiteConformitePZS	Respect du format de la date de limite de conformité pour le phosphore AAAA-MM-JJ	141/141
OK	DateMajZS	La date de mise a jour est postèrieur à la date de creation de la zone sensible	141/141
OK	CdEuBassinDCE	Le périmètre d'une zone sensible intersecte son bassin DCE - intersections multiples autorisées: un zone sensible peut recouvrir le perimetre de plusieurs bassin DCE	0/141
OK	DateMajZS	La date de mise a jour est postèrieur ou égale à la date de publication du décret d'obligation de traitement au phosphore de la zone sensible	141/141
OK	DateCreationZS	La date de création de la zone est antérieur à la date de mise a jour	0/141
OK	DateMajZS	Respect du format de la date de mise à jour de la zone sensible AAAA-MM-JJ	141/141
OK	DateCreationZS	Respect du format de la date de création de la zone sensible AAAA-MM-JJ	0/141
OK	DatePubliTexteReglemN	Respect du format de la date du décret d'obligation de traitement a l'azote AAAA-MM-JJ	83/141
OK	DatePubliTexteReglemP	Respect du format de la date du Décret d'obligation de traitement au phosphore AAAA-MM-JJ	141/141
ERREUR	CdTypeTexteReglemN	Valeur NON NULL du code du type de texte réglementaire d'obligation du traitement a l'azote	141/141	141 échecs
ERREUR	CdEuBassinDCE	Valeur NON NULL du code européen du BCE	141/141	141 échecs
OK	NomCourtZS	Valeur NON NULL du nom court de la zone sensible	141/141
INFO	NumTexteReglemN	Valeur NON NULL du numéro du texte réglementaire d'obligation du traitement a l'azote	141/141	141 échecs
INFO	LbTypeTexteReglemN	Valeur NON NULL du code du libéllé du texte réglementaire d'obligation du traitement a l'azote	141/141	141 échecs
OK	StZS	Valeur NON NULL du statut de la zone sensible	141/141
OK	geom	Valeur NON NULL de la géometrie	141/141
ERREUR	DatePubliTexteReglemN	Valeur NON NULL de la date de publication du texte réglementaire d'obligation du traitement a l'azote	141/141	58 échecs
INFO	URLTexteReglemN	Valeur NON NULL du code de l'URL du texte réglementaire d'obligation du traitement a l'azote	141/141	141 échecs
AVERTISSEMENT	DateCreationZS	Valeur NON NULL de la date de création de la zone sensible	141/141	141 échecs
OK	CdEuZS	Valeur NON NULL du code Europeen de la zone sensible	141/141
OK	DateMajZS	Valeur NON NULL de la date de dernière mise à jour de la zone sensible	141/141
OK	NomZS	Valeur NON NULL du nom de la zone	141/141
OK	MnTypeZoneSensible	Valeur NON NULL du mnémonique du type de zone sensible	141/141
OK	NumTexteReglemN	Numéro du décret d'obligation de traitement a l'azote < 150 caractères	0/141
OK	LbTypeTexteReglemP	Libéllé du type de texte réglementaire d'obligation de traitement au phosphore <= 50 caractères	0/141
OK	CdTypeTexteReglemP	Respect du code de l'élément de la nomenclature 867: Type de texte réglementaire	0/141
ERREUR	CdSourceLimZS	Valeur NON NULL du code de la source d'information utilisée pour la délimitation de la zone sensible	141/141	141 échecs
AVERTISSEMENT	NomCourtZS	Nom court de la zone sensible <= 20 caractères	141/141	75 échecs
OK	MnTypeZoneSensible	Mnémonique du type de la zone sensible < 2 caractères	141/141
OK	StZS	Statut de la zone sensible <= 6 caractères	141/141
OK	NumTexteReglemP	Numéro du décret d'obligation de traitement au phosphore < 150 caractères	0/141
OK	AuteurZS	Auteur de la zone sensible <= 50 caractères	0/141
OK	LbTypeZoneSensible	Libéllé du type de la zone sensible <= 50 caractères	141/141
OK	DateLimiteConformiteNZS	Respect du format de la date de limite de conformité pour l'azote AAAA-MM-JJ	83/141
OK	CdTypeTexteReglemN	Code du type de texte réglementaire d'obligation de traitement à l'azote <= 7 caractères	0/141
OK	CdTraitementDirectiveUWWTZS	Code du traitement requis par la directive ERU < 2 caractères	141/141
OK	AuteurZS	Auteur de la zone sensible < 50 caractères	0/141
OK	CdEuBassinDCE	Le code europeen du bassin 'CdEuBassinDCE' existe dans le referentiel Sandre des Bassins DCE	0/141
OK	LbTypeTexteReglemN	Libéllé du type de texte réglementaire d'obligation de traitement à l'azote <= 50 caractères	0/141
OK	DateMajZS	La date de mise a jour est postèrieur ou égale à la date de publication du décret d'obligation de traitement a l'azote de la zone sensible	141/141
OK	CdTypeTexteReglemP	Code du type de texte réglementaire d'obligation de traitement au phosphore <= 7 caractères	0/141
OK	geom	Localisation dans une emprise (METROPOLE, GUADELOUPE, MARTINIQUE, GUYANE, REUNION, MAYOTTE)	141/141
OK	LbTraitementDirectiveUWWTZS	Libéllé du traitement requis par la directive ERU < 50 caractères	141/141
OK	CdEuZS	Code européen de la zone <= 13 caractères	141/141
OK	geom	geometrie valide	141/141
OK	CdTypeZoneSensible	Code du type de la zone sensible < 2 caractères	141/141
OK	LbTraitementDirectiveUWWTZS	Respect du Libéllé de l'élément de la nomenclature 492: Type de traitement requis par la directive ERU	141/141
OK	LbTraitementDirectiveUWWTZS	Valeur NON NULL du libéllé du traitement requis par la directive ERU	141/141
OK	CdSourceLimZS	Respect du code de l'élément de la nomenclature 633: Jeu de données de référence utilisé	0/141
OK	LbTypeZoneSensible	Respect du libéllé de l'élément de la nomenclature 616 pour l'attribut TypeZoneSensible: Type de zone sensible	141/141
INFO	NumTexteReglemP	Valeur NON NULL du numéro du texte réglementaire d'obligation du traitement au phosphore	141/141	141 échecs
OK	CdTypeTexteReglemN	Respect du code de l'élément de la nomenclature 867: Type de texte réglementaire	0/141
OK	LbTypeTexteReglemP	Respect du libéllé de l'élément de la nomenclature 867: Type de texte réglementaire	0/141
INFO	LbSourceLimZS	Valeur NON NULL du libéllé de la source d'information utilisée pour la délimitation de la zone sensible	141/141	141 échecs
OK	LbTypeTexteReglemN	Respect du libéllé de l'élément de la nomenclature 867: Type de texte réglementaire	0/141
OK	CdTraitementDirectiveUWWTZS	Valeur NON NULL du code du traitement requis par la directive ERU	141/141
OK	geom	Type de la géometrie (Polygon, MultiPolygon)	141/141
AVERTISSEMENT	NomZS	Unicité du nom de la zone sensible (doublons)	141/141	10 échecs
OK	CdTypeZoneSensible	Valeur NON NULL du code du type de zone sensible	141/141
INFO	AuteurZS	Valeur NON NULL de l'auteur de la zone sensible	141/141	141 échecs
INFO	ComZS	Valeur NON NULL du commentaire de la zone sensible	141/141	135 échecs
INFO	LbTypeTexteReglemP	Valeur NON NULL du code du libéllé du texte réglementaire d'obligation du traitement au phosphore	141/141	141 échecs
ERREUR	CdTypeTexteReglemP	Valeur NON NULL du code du type de texte réglementaire d'obligation du traitement au phosphore	141/141	141 échecs
OK	LbTypeZoneSensible	Valeur NON NULL du libéllé du type de zone sensible	141/141
OK	DatePubliTexteReglemP	Valeur NON NULL de la date de publication du texte réglementaire d'obligation du traitement au phosphore	141/141
OK	CdTraitementDirectiveUWWTZS	Respect du code de l'élément de la nomenclature 492: Type de traitement requis par la directive ERU	141/141
INFO	URLTexteReglemP	Valeur NON NULL du code de l'URL du texte réglementaire d'obligation du traitement au phosphore	141/141	141 échecs
OK	CdEuZS	Unicité du code européen de la zone sensible (doublons)	141/141
INFO	NomCourtZS	Unicité du nom court de la zone sensible (doublons)	141/141	12 échecs
OK	MnTypeZoneSensible	Respect du mnémonique de l'élément de la nomenclature 616 pour l'attribut TypeZoneSensible: Type de zone sensible	141/141
OK	CdTypeZoneSensible	Respect du code de l'élément de la nomenclature 616 pour l'attribut TypeZoneSensible: Type de zone sensible	141/141
OK	LbSourceLimZS	Respect du libéllé de l'élément de la nomenclature 633: Jeu de données de référence utilisé	0/141
OK	geom	Unicitee de la geometrie (doublons)	141/141