[8478] Caractère humide de la zone au sens de l'arrêté

Généalogie du paramètre
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type de la généalogie du paramètre:
Date de modification de la généalogie du paramètre:
Lun, 04/03/2019 (Toute la journée)
Commentaires de la généalogie du paramètre:
Création
Code du paramètre:
8478
Nom du paramètre:
Caractère humide de la zone au sens de l'arrêté
Statut du paramètre:
Validé
Date de création du paramètre:
Lun, 04/03/2019
Date de la dernière mise-à-jour du paramètre:
Mer, 13/03/2019 - 11:45
Auteur de la demande de création du paramètre:
Sandre
Abréviation du paramètre:
ZHselonAr
Libellé long du paramètre:
ZHselonAr
Définition du paramètre:
Ce paramètre permet de savoir si la zone est humide ou non selon les critères décrits dans l'arrêté du 24 juin - modifié
Références bibliographiques sur le paramètre:
Arrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l'environnement - Modifié
Paramètre calculé:
Non
Nature du paramètre:
Paramètre physique
Type du paramètre:
Valeurs possibles du paramètre
ValeursPossiblesParametre
Code de la valeur possible:
0
Libellé de la valeur possible:
Non humide
Statut de la valeur possible:
Code de la valeur possible:
1
Libellé de la valeur possible:
Humide
Statut de la valeur possible:
Nom du groupe de paramètres:
Groupe(s) de paramètres auquel appartient ce paramètre:
Page mise à jour le 18/09/2020