[0600000219] Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du BRGM Franche-Comté

Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Lun, 29/08/2011 - 12:09
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Ven, 21/10/2016 - 02:00
Commentaire sur l'évolution:
Mise à jour a partir du service WEB d'ADES.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Ven, 03/11/2017 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Mise à jour a partir du service WEB d'ADES.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0600000219
Nom du dispositif de collecte:
Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du BRGM Franche-Comté
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Lun, 29/08/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Ven, 03/11/2017 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Réseau de mesures
Mnémonique du dispositif de collecte:
RESOUPBRGMFRC
Bassin de référence pour validation:
RHONE-MEDITERRANEE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
<p>La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000219</p>
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Eaux souterraines
Emprise administrative:
Régionale
Département(s) concerné(s):
[25] DOUBS,
[70] HAUTE-SAONE,
[39] JURA,
[90] TERRITOIRE DE BELFORT.
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Connaissance générale / Contrôle de Surveillance
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l¿Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s¿appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Réseau de connaissance des eaux souterraines mis en place par le Service Géologique Régional Franche-Comté, en partenariat avec la DIREN Franche-Comté. Le suivi des points est assuré par le Service Géologique Régional Franche-Comté. Acquisition des données : numérique. Transmission : télétransmission des données RTC ou GSM pour l'ensemble des points.
Durée du réseau:
Réseau pérenne
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
2006
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[231] Bureau de Recherches Géologiques et Minières
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Lun, 01/01/1900
Code de l'intervenant:
[199] Service Géologique Régional Franche-Comté
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Lun, 01/01/1900
Code de l'intervenant:
[18006801701399] ONEMA DG - Fontenay sous bois + BMI Ile de France
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[564] Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD)
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Lun, 01/01/1900
Code de l'intervenant:
[199] Service Géologique Régional Franche-Comté
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Lun, 01/01/1900
Code de l'intervenant:
[231] Bureau de Recherches Géologiques et Minières
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Lun, 01/01/1900
Page mise à jour le 07/02/2018