[7818] Somme des 16 substances dangereuses pour l’environnement (Décret no 2014-1578)

Généalogie du paramètre
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type de la généalogie du paramètre:
Création
Date de modification de la généalogie du paramètre:
Ven, 03/07/2015 (Toute la journée)
Code du paramètre:
7818
Nom du paramètre:
Somme des 16 substances dangereuses pour l’environnement (Décret no 2014-1578)
Statut du paramètre:
Validé
Date de création du paramètre:
Jeu, 02/07/2015
Date de la dernière mise-à-jour du paramètre:
Mer, 15/07/2015 - 12:47
Auteur de la demande de création du paramètre:
AERM
Abréviation du paramètre:
16 SDE
Libellé long du paramètre:
16 SDE
Définition du paramètre:
Somme pondérée des 16 substances dangereuses pour l'environnement, selon la formule réglementaire ci-après : 100 x [1458] +10 x [1114] +100 x [1115] +100 x [1116] +100 x [1118] +1000 x [1117] +10 x [6616] +10 x [1497] +100 x [1191] +1000 x [1204] +10 x [1517] +50 x [6598] +100 x [6600] +10 x [1278] +1000 x [2879] +10 x [1780]
Références bibliographiques sur le paramètre:
Décret no 2014-1578 du 23 décembre 2014 relatif à la prise en compte des substances dangereuses pour l’environnement dans le calcul de l’assiette de la redevance pour pollution de l’eau d’origine non domestique
Paramètre calculé:
Oui
Nature du paramètre:
Paramètre chimique
Unité de mesure
UniteReference
Unité de mesure:
[133] microgramme par litre
Nature de la fraction analysée:
Fraction liquide
Groupe(s) de paramètres auquel appartient ce paramètre:
[61] Divers (autres organiques)
Page mise à jour le 16/10/2019