[544] Etat d'un ouvrage

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 18/02/2015 (Toute la journée)
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 03/02/2022 - 16:34
Commentaire sur l'évolution:
Ancienne defintion OBSOL: Phase au cours de laquelle l'ouvrage est considéré comme étant hors service et en fin de vie. Un ouvrage peut alors selon les cas : - être partiellement ou entièrement détruit. Suite au démantèlement, l’ouvrage peut être remplacé par un autre ouvrage. Dans ce cas la date de destruction de l’ouvrage est renseignée. Et le nouvel ouvrage (prévoir lien) ? - être définitivement hors service et jamais démantelés - être transformé (arasé, restructuré, …) ne pas être démantelé et seulement noyé dans une autre retenue. Nouvelle définition: - Détruit partiellement : l’ouvrage est détérioré ou arasé mais maintient une perturbation de l’écoulement - Détruit entièrement : l’ouvrage est entièrement supprimé et ne constitue plus un obstacle à l’écoulement
Subit l'évolution:
[544] Etat d'un ouvrage
Code de la nomenclature:
544
Nom de la nomenclature:
Etat d'un ouvrage
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Mer, 02/07/2008
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Lun, 28/02/2022 - 16:39
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
0
Mnémonique de l'élément:
PROJET
Libellé de l'élément:
En projet
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Un ouvrage est en phase de projet dès lors que les premières démarches administratives sont réalisées. Lorsqu’un projet d’édification d’un ouvrage a reçu l’approbation des autorités compétentes, son statut passe à l’état « en construction ». La date de fin de l’état de projet correspond alors à la date de l’acte administratif (arrêté d'autorisation ou de concession, récépissé de déclaration) légalisant la construction de l'ouvrage
Date de création de l'élément:
02/07/2008
Date de mise à jour de l'élément:
18/02/2015 - 02:00
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
CONSTR
Libellé de l'élément:
En construction
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Statut correspondant à la période au cours de laquelle l’ouvrage est en cours de construction initiale. La date de début de construction est la date à partir de laquelle des travaux sont entrepris sur les lieux de fondation de l’ouvrage.
Date de création de l'élément:
02/07/2008
Date de mise à jour de l'élément:
02/07/2008 - 02:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
EXIST
Libellé de l'élément:
Existant
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Phase au cours de laquelle l'ouvrage est considéré comme étant fonctionnel pour remplir au moins un des objectifs ou usages pour lesquels il a été conçu ou maintenu.
Date de création de l'élément:
02/07/2008
Date de mise à jour de l'élément:
02/07/2008 - 02:00
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
OBSOL
Libellé de l'élément:
Détruit partiellement
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
L'ouvrage est détérioré ou arasé, mais maintient une perturbation de l’écoulement
Date de création de l'élément:
02/07/2008
Date de mise à jour de l'élément:
03/02/2022 - 02:00
Code de l'élément:
4
Mnémonique de l'élément:
DETRENT
Libellé de l'élément:
Détruit entièrement
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
L'ouvrage est entièrement supprimé et ne constitue plus un obstacle à l’écoulement
Date de création de l'élément:
05/03/2012
Date de mise à jour de l'élément:
03/02/2022 - 01:00
Page mise à jour le 28/02/2022