[22900001300040] Département du Territoire de Belfort

Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 15/07/2015 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Modification du nom de l'intervenant : Conseil Général du Territoire de Belfort remplacé par Département du Territoire de Belfort. Ajout du code postal de l'intervenant.
Code de l'intervenant:
22900001300040
Type de code:
SIRET
Nom de l'intervenant:
Département du Territoire de Belfort
Statut de l'intervenant:
Validé
Date de création de l'intervenant:
Ven, 11/06/1999
Date de la dernière mise-à-jour de l'intervenant:
Mer, 29/07/2015 - 14:58
Auteur de l'intervenant:
Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
Mnémonique de l'intervenant:
Conseil Général (90)
Ville de l'intervenant:
BELFORT
Département / pays de l'intervenant:
90
Commentaires sur l'intervenant:
MAJ : Modification du nom de l'intervenant : Conseil Général du Territoire de Belfort remplacé par Département du Territoire de Belfort. Ajout du code postal de l'intervenant.
Code postal de l'intervenant:
90020
Page mise à jour le 07/10/2025