[22010001000010] Département de l'Ain

Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Ven, 10/07/2015 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Modification du nom de l'intervenant : Conseil Général de l'Ain remplacé par Département de l'Ain.
Code de l'intervenant:
22010001000010
Type de code:
SIRET
Nom de l'intervenant:
Département de l'Ain
Statut de l'intervenant:
Validé
Date de création de l'intervenant:
Ven, 11/06/1999
Date de la dernière mise-à-jour de l'intervenant:
Mer, 29/07/2015 - 14:59
Auteur de l'intervenant:
Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
Mnémonique de l'intervenant:
Conseil Général (01)
Ville de l'intervenant:
BOURG-EN-BRESSE
Département / pays de l'intervenant:
01
Commentaires sur l'intervenant:
MAJ : Modification du nom de l'intervenant : Conseil Général de l'Ain remplacé par Département de l'Ain.
Page mise à jour le 07/10/2025