REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2020-08-14 1987-03-20 2020-08-14 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2020-08-14T00:45:01 1 0000000052 Contrôle de surveillance des cours d'eau de la France OIEau Validé 2011-02-15 2019-06-27T16:40:00 1 FR_SUSR 00 3 3.1 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 0 En application de la Directive Cadre sur l'Eau, un programme de surveillance de l'état des eaux est mis en place dans chaque bassin hydrographique de France, afin de dresser un tableau cohérent et complet de l'état de ses eaux. Il s'agit ici de la description du sous-programme de contrôle de surveillance des cours d'eau (Circulaire DCE 2006/16) dont l'objectif est de donner une image de l'état général des eaux par la mise en place d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles et des activités anthropiques. 1 3 1 2007 1 0100000101 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord 0100000102 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Sambre 0200000055 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Meuse 0200000054 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Rhin 0300000131 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands 0400000125 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons 0500000073 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains 0600000330 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens 1200000060 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Corse 0900000010 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Guyane 0800000006 Réseau de contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Martinique